Ville de MONTSINERY-TONNEGRANDESite officiel

Année 2008 délibérations

Retrouvez tous les délibérations de l’année 2008.

• Délibération n°2008-32 : Composition du comité de pilotage et de suivi de la zone d’aménagement concerté multi sites de Montsinéry délibérations du 11.06.2008
• Délibération n°2008-34 : Projet et plan de financement pour la réhabilitation de l’église de Tonnégrande délibérations du 11.06.2008
• Délibération n°2008-30 : Adoption du taux 2008 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) délibérations du 09.05.2008
• Délibération n°2008-31 : Demande de convention d’occupation précaire de la voirie de desserte du projet Dilo délibérations du 11.06.2008
• Délibération n°2008-29 : Désignation des membres du comité syndical du Syndicat intercommunal du zoo de Macouria et Montsinéry-Tonnégrande délibérations du 09.05.2008
• Délibération n°2008-28 : Délégation du conseil municipal au maire (annulation et remplacement de la délibération 2008-14) (modifié par la délibération 2013-62) délibérations du 09.05.2008
• Délibération n°2008-27 : Etablissement d’une liste de contribuables pour la composition de la commission communale des impôts directs délibérations du 15.04.2008
• Délibération n°2008-26 : Vote du budget primitif concernant la régie des transports délibérations du 15.04.2008
• Délibération n°2008-25 : Réfection des pistes desservant les secteurs Risquetout et Banane délibérations du 15.04.2008
• Délibération n°2008-24 : Formation des élus locaux délibérations du 15.04.2008
• Délibération n°2008-23 : Vote du budget primitif 2008 délibérations du 15.04.2008
• Délibération n°2008-21 : Fixation des taux indemnitaires du maire et des adjoints en charge de délégation délibérations du 15.04.2008
• Délibération n°2008-20 : Adoption des taux 2008 des quatre taxes locales délibérations du 09.04.2008
• Délibération n°2008-19 : Election de deux délégués et de leur suppléant pour siéger au conseil de la Communauté des communes du centre littoral (CCCL) délibérations du 09.04.2008
• Délibération n°2008-18 : Désignation de Mme Liliane Dauphin, conseillère, et Mme Pauline Tarcy , conseillère, pour représenter la commune au conseil d’administration du Syndicat intercommunal à vocation unique de Guyane (SIVU). délibérations du 09.04.2008
• Délibération n°2008-16 : Formation des commissions communales délibérations du 09.04.2008
• Délibération n°2008-14 : Délégation du conseil municipal au maire (annulé et remplacé par la délibération 2008-28) délibérations du 09.04.2008
• Délibération n°2008-11 : Autorisation de la vente d’une parcelle de terrain BC 72 de 15 ha à la SEMSAMAR dans le but de réaliser un programme d’aménagements et comprenant une opération de RHI (annulé par la délibération 2009-12) délibérations du 09.02.2008
• Délibération n°2008-13 : Implantation d’une ferme solaire (annulation et remplacement de la délibération 2008-06) délibérations du 09.02.2008
• Délibération n°2008-08 : Décision modificative n° 1 relative à la régularisation de la régie de transport (M 43) délibérations du 14.01.2008
• Délibération n°2008-04 : Renouvèlement du contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le lancement et le suivi des opérations d’aménagement de la commune à la Société d’étude et d’ingénierie des travaux délibérations du 14.01.2008
• Délibération n°2008-03 : Demande de la cession par l’Etat à la Commune de Montsinéry-Tonnégrande d’une partie de la parcelle de terrain AX 163 délibérations du 14.01.2008
• Délibération n°2008-02 : Vente d’une parcelle de terrain communal à la SCI Les Savanes de Montsinéry (annulation et remplacement de la délibération 2006-50) (annulé par la délibération 2009-12) délibérations du 14.01.2008
• Délibération n°2008-01 : Demande de prêt auprès de la Banque des Antilles-Françaises (annulation et remplacement de la délibération 2007-60) délibérations du 14.01.2008
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