Ville de MONTSINERY-TONNEGRANDESite officiel

Année 2014 délibérations

Retrouvez tous les délibérations de l’année 2014.

• Délibération n°2014-15 : Désignation des délégués du conseil Municipal et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales délibérations du 20.06.2014
• Délibération n°2014-47 : Modification du plan de financement de la voirie de Quesnel Est délibérations du 19.12.2014
• Délibération n°2014-35 : Création d’un Comité Technique et d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail délibérations du 29.09.2014
• Délibération n°2014-32 : Construction d’un Groupe Scolaire dans la ZAC de Montsinéry délibérations du 29.09.2014
• Délibération n°2014-49 : Décision modificative n°3 délibérations du 19.12.2014
• Délibération n°2014-48 : Plan de financement pour l’éclairage des carrefours délibérations du 19.12.2014
• Délibération n°2014-46 : Répartition des amendes de police / Projet d’aménagement des voiries du bourg de Tonnégrande délibérations du 19.12.2014
• Délibération n°2014-45 : Participation au Conseil d’Administration d’un Etablissement Public Local d’Enseignement délibérations du 19.12.2014
• Délibération n°2014-44 : Création de la voirie rurale de Risquetout Ouest délibérations du 19.12.2014
• Délibération n°2014-43 : Etude de faisabilité pour la réalisation d’un port fluvial délibérations du 19.12.2014
• Délibération n°2014-42 : Projet d’acquisition d’une navette fluviale délibérations du 19.12.2014
• Délibération n°2014-41 : Projet d’aménagement des berges de Tonnégrande : Etude de faisabilité. délibérations du 19.12.2014
• Délibération n°2014-40 : Procès-verbaux des conseils municipaux des 23 Avril, 20 Juin, 16 Juillet et 26 Septembre 2014 délibérations du 19.12.2014
• Délibération n°2014-39 : Décision Modificative n°2 délibérations du 29.09.2014
• Délibération n°2014-38 : Préfinancement de subvention par l’AFD pour l’opération : construction d’une base nautique (aviron, canoë kayak et pirogues traditionnelles) délibérations du 29.09.2014
• Délibération n°2014-37 : Préfinancement de subvention par l’AFD pour l’opération : « Aménagement des berges de Montsinéry » délibérations du 29.09.2014
• Délibération n°2014-36 : Aménagement extension Est-Bourg de Tonnégrande : Participation communale délibérations du 29.09.2014
• Délibération n°2014-34 : Création de poste délibérations du 29.09.2014
• Délibération n°2014-33 : Création de la Caisse des écoles de Montsinéry-Tonnégrande délibérations du 29.09.2014
• Délibération n°2014-31 : Désignation d’un représentant à la Commission Consultative pour la révision du PDPGDND délibérations du 29.09.2014
• Délibération n°2014-30 : Participation de la commune de Montsinéry-Tonnégrande au 97ème congrès des Maires et des Présidents de Communauté de France délibérations du 29.09.2014
• Délibération n°2014-29 : Adhésion de la commune de Montsinéry-Tonnégrande à l’ACC’DOM délibérations du 29.09.2014
• Délibération n°2014-26 : Attribution du marché de la restauration scolaire pour les écoles de Montsinéry-Tonnégrande. délibérations du 16.07.2014
• Délibération n°2014-25 : Déclassement et vente d’un terrain communal au profit de Monsieur et Madame DE CHAVIGNY (annulation et remplacement de la délibération n°19/2012/MT) délibérations du 20.06.2014
• Délibération n°2014-23 : Création d’une sous-régie de recettes à Tonnégrande délibérations du 20.06.2014
• Délibération n°2014-22 : Régime indemnitaire pour travaux supplémentaires (annulation et remplacement de la délibération n°2011/53/MT) délibérations du 20.06.2014
• Délibération n°2014-21 : Avenant pour les Travaux « d’aménagement des berges du Bourg de Montsinéry » (annulation et remplacement de la délibération n°04/2014/MT) délibérations du 20.06.2014
• 1
• 2