Année 2015 délibérations
Retrouvez tous les délibérations de l’année 2015.
- Délibération n°2015-53 : Huîtres de Montsinéry : plan de financement délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-52 : Couverture du plateau sportif du bourg de Montsinéry : Modification du plan de financement délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-51 : Répartition du produit des amendes de Police et de Gendarmerie délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-50 : Participation financière aux obsèques de Monsieur Cornélis BLOK délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-49 : Décision modificative n°2 délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-48 : Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification (FACE) : Plan de financement délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-47 : Aménagement des berges de Tonnégrande : Plan de financement délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-46 : Acquisition des parcelles AZ18 et AZ52 délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-45 : Demande de classement au titre des Monuments Historiques délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-44 : Réhabilitation du stade de Montsinéry délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-43 : Amélioration d’une aire de jeu à Beauséjour délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-40 : Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-42 : Création du plateau omnisport au bourg de Tonnégrande délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-39 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 Septembre 2015 délibérations du 18.12.2015
- Délibération n°2015-38 : Convention cadre d’anticipation foncière passée avec l’EPAG délibérations du 25.09.2015
- Délibération n°2015-37 : Convention de la Commune de Montsinéry-Tonnégrande avec la Médecine du Travail délibérations du 25.09.2015
- Délibération n°2015-36 : Création de postes délibérations du 25.09.2015
- Délibération n°2015-34 : Décision Modificative n°1 délibérations du 25.09.2015
- Délibération n°2015-33 : Acquisition par la commune de parcelles de l’Etat cadastrée AW19 et AW56 au lieu-dit « Savane LAMBERT » en vue de la réalisation d’un hippodrome à Montsinéry-Tonnégrande délibérations du 25.09.2015
- Délibération n°2015-31 : Dénomination de voirie en vue de l’amélioration de l’adressage postal délibérations du 25.09.2015
- Délibération n°2015-30 : Mise en place de la Taxe d’aménagement délibérations du 25.09.2015
- Délibération n°2015-29 : Demande de garantie financière de la SIGUY : Prêt complémentaire CDC 38 LLS/MERISE délibérations du 25.09.2015
- Délibération n°2015-28 : Adhésion à la Fédération des Ecomusées et des Musées de société (FEMS) délibérations du 25.09.2015
- Délibération n°2015-27 : Participation de la commune de Montsinéry-Tonnégrande au 98ème Congrès des Maires et des Présidents de Communautés de France délibérations du 25.09.2015
- Délibération n°2015-25 : Prise en charge des frais d’obsèques de Monsieur Julien HO-A-CHUCK délibérations du 19.06.2015
- Délibération n°2015-21 : Affectation des fonds CNES 2014 et 2015 délibérations du 19.06.2015
- Délibération n°2015-20 : Réalisation d’une opération d’accession à la propriété Résidence Château d’Eau délibérations du 19.06.2015